M ARDI 16 FÉVRIER 2021 CONSEIL DU 5ÈME ARRONDISSEMENT








MM ARDI 16 FÉVRIER 2021 CONSEIL DU 5ÈME ARRONDISSEMENT
ardi 16 février 2021

Conseil du 5ème arrondissement

Séance du lundi 22 février 2021

Ordre du jour initial


052021019 Désignation du secrétaire de séance


052021020 Adoption du procès-verbal de la séance du 18 janvier 2021.


052021021 Adoption du procès-verbal de la séance du Comité d’Initiative et de Consultation d’Arrondissement du 19 janvier 2021.


052021022 Séance avec retransmission sur internet.


052021023 Délégation du Conseil du 5e arrondissement à la Maire du 5e arrondissement à l’effet de signer la convention autorisant l’association Epi'Sol, à occuper un local à la mairie du 5e arrondissement.


Mme Florence BERTHOUT rapporteure.


2021 DAC 370 Subventions (48.500 euros) aux dix-neuf comités d’arrondissement et au Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie


M. Edouard CIVEL rapporteur.


2021 DAC 689 Bail Civil avec l’association « Théâtre de la Marionnette à Paris » pour l'occupation du " Mouffetard, Théâtre des arts de la marionnette »


M. Benjamin ISARE rapporteur.


2021 DAE 69 Subventions (4 858 000 euros) et conventions avec 87 structures menant des actions d’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA et d’autres publics fragiles.


Mme Nazan EROL rapporteure.


2021 DAJ 10 Subvention et avenant n°2 (296.750 euros) à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l’Ordre des Avocats au Barreau de Par


M. Benjamin ISARE rapporteur.


2021 DASCO 18 Approbation du Règlement Intérieur pour l'utilisation des cours d'école et de collège ouvertes au public


Mme Corinne GABADOU rapporteure.


V052021024 Vœu relatif à l’installation du Centre médico-psychologique (CMP) du 5e/6e/7e sur le site Censier.


Mme Florence BERTHOUT rapporteure.


V052021025 Vœu relatif à la création d’un Institut scientifique international rue Vauquelin.


V052021026 Vœu relatif à la situation de l’opérateur Smovengo.


M. Edouard CIVEL rapporteur.


V052021027 Vœu relatif à la prolongation du dispositif d’exonération des droits de terrasses et d’étalage pour les commerçants parisiens.


V052021028 Vœu relatif à la prolongation du dispositif d’exonération des loyers des commerces gérés par les bailleurs sociaux.


M. Benjamin ISARE rapporteur.


V052021029 Vœu relatif au nettoyage systématique des espaces scolaires utilisés par les cours municipaux pour adultes.


Mme Corinne GABADOU rapporteure.


V052021030 Vœu relatif à la création de logements familiaux dans le bâtiment situé 19, rue des Bernardins.


Mme Florence BERTHOUT rapporteure.


V052021031 Vœu relatif à l’apposition d’une plaque commémorative en l’honneur de Driss RABAHI, dit « Brice » (1959-2020).


Mme Nazan EROL rapporteure.


V052021032 Vœu relatif au classement en Zone Touristique Internationale de la partie du 5e arrondissement entre le boulevard Saint Germain et la Seine, y compris les deux côtés du boulevard saint Germain.


M. Philippe BOUCHET rapporteur.


V052021033 Vœu relatif à la sécurité des piétons rue Gracieuse aux abords de l‘entrée principale de la caserne Monge.


V052021034 Voeu relatif à la propreté de la rue Jacques-Henri Lartigue et au déplacement d’une grille à l’arrière de la caserne de pompiers Poissy.


Mme Anne BIRABEN rapporteure.


V052021035 Vœu relatif aux pistes cyclables.


V052021036 Vœu relatif à l’encadrement des loyers.


Mme Marine ROSSET rapporteure.


Q052021037 Question orale à la maire du 5e arrondissement relative aux futures réunions du CICA.


M. Laurent AUDOUIN rapporteur.


Communication de la Maire concernant les nouvelles associations inscrites au CICA depuis le 19 janvier 2021.


La maire

Florence BERTHOUT

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